{"id":299,"date":"2016-03-19T15:37:44","date_gmt":"2016-03-19T14:37:44","guid":{"rendered":"http:\/\/www.bluehouse.fr\/JB6\/territoires\/\/?page_id=299"},"modified":"2016-10-14T15:58:18","modified_gmt":"2016-10-14T14:58:18","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"http:\/\/www.bluehouse.fr\/JB6\/territoires\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

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IDENTIFICATION<\/strong><\/p>\n

Propri\u00e9taire du site\u00a0: laboratoire Cultures constructives
\nDirecteurs de la publication\u00a0:\u00a0 Anne Coste, Xavier Guillot
\nR\u00e9dacteurs :\u00a0 Anne Coste ; Xavier Guillot; Mathilde Chamodot; Nicolas Dubus; Alexis Pernet; Marcel Ruchon<\/p>\n

H\u00e9bergement du site\u00a0:\u00a0OVH \u2013 12 rue Kellemann, 59100 Roubaix<\/p>\n

R\u00e9alisation technique et fonctionnelle<\/strong><\/p>\n

Jacques Bayol
\nBluehouse Fabrique Multim\u00e9dia<\/a>
\n<\/u><\/p>\n


\nCr\u00e9dit photos<\/strong><\/p>\n

www.my-open-space.com<\/p>\n

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n

1\/ D\u00e9finitions<\/strong><\/p>\n

Auteurs\u00a0: toute personne physique ayant cr\u00e9\u00e9 des \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9sents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l\u2019arborescence.<\/p>\n

Producteur\u00a0: Propri\u00e9taire du site conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L 341-1 alin\u00e9a 1 du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n

2\/ Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur le site<\/strong><\/p>\n

L\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du site se d\u00e9finit comme une base de donn\u00e9es au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit fran\u00e7ais dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle).<\/p>\n

Ce site respecte le droit d\u2019auteur. Tous les droits des auteurs des \u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es reproduites et communiqu\u00e9es sur ce site, sont r\u00e9serv\u00e9s. Sauf autorisation, toute utilisation des \u0153uvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et priv\u00e9es sont interdites.<\/p>\n

3\/ Conditions d\u2019utilisation<\/strong><\/p>\n

Toute utilisation ou extraction d\u2019\u00e9l\u00e9ments du site non autoris\u00e9e par le producteur est illicite et sanctionn\u00e9 p\u00e9nalement par le d\u00e9lit de contrefa\u00e7on.<\/p>\n

Toute exploitation, m\u00eame \u00e0 titre priv\u00e9, de la totalit\u00e9 ou d\u2019une partie substantielle du site suppose l\u2019accord du directeur de la publication conform\u00e9ment aux dispositions.<\/p>\n

Tout manquement aux r\u00e8gles du droit d\u2019auteur ou du droit des bases de donn\u00e9es est passible de sanctions p\u00e9nales au titre du d\u00e9lit de contrefa\u00e7on, sans pr\u00e9judice d\u2019\u00e9ventuelles demandes de dommages et int\u00e9r\u00eats de la part des titulaires de droits.<\/p>\n

Toute utilisation ou exploitation \u00e0 des fins commerciales ou promotionnelles est interdite.<\/p>\n

\u2013 Textes reproduits sur le site<\/em><\/strong><\/p>\n

Les usages autoris\u00e9s des textes pr\u00e9sent\u00e9s sur ce site sont les suivants\u00a0:<\/p>\n

Reproduction strictement r\u00e9serv\u00e9e \u00e0 l\u2019usage priv\u00e9 du copiste et non destin\u00e9e \u00e0 une utilisation collective. Reproduction, diffusion ou repr\u00e9sentation \u00e0 des fins d\u2019information professionnelle, sur support non num\u00e9rique, \u00e0 la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source. Courtes citations\u00a0: sont licites les citations courtes des textes pr\u00e9sents sur le site dans la mesure o\u00f9 ils s\u2019int\u00e8grent dans une oeuvre nouvelle, \u00e0 la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres cit\u00e9es de les d\u00e9limiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.<\/p>\n

Toute autre exploitation des textes pr\u00e9sents sur le site, notamment republication sur d\u2019autres sites, Internet ou intranet, suppose l\u2019accord du directeur de la publication.<\/p>\n

\u2013 Photographies \u2013 Cartes \u2013 vid\u00e9o et autres images<\/em><\/strong><\/p>\n

Sauf t\u00e9l\u00e9chargement explicitement autoris\u00e9 directement sur le site, toutes les images pr\u00e9sentes sur ce site sont prot\u00e9g\u00e9es par le droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle des auteurs et du producteur du site. Elles ne peuvent \u00eatre dupliqu\u00e9es ou utilis\u00e9es sans l\u2019autorisation \u00e9crite de la direction du XXX.<\/p>\n

Les enregistrements audio et vid\u00e9o disponibles sur ce portail peuvent \u00eatre utilis\u00e9s dans le cadre d\u2019un usage priv\u00e9 ou d\u2019activit\u00e9s \u00e0 caract\u00e8re scientifique , p\u00e9dagogique, m\u00e9thodologique \u00e0 condition d\u2019en respecter l\u2019int\u00e9grit\u00e9 (ni modification, ni alt\u00e9ration d\u2019aucune sorte) et d\u2019en indiquer clairement l\u2019origine.<\/p>\n

Informations nominatives<\/strong><\/p>\n

Les informations nominatives contenues sur ce site sont uniquement destin\u00e9es \u00e0 \u00eatre consult\u00e9es mais ne doivent \u00eatre ni modifi\u00e9es ni reprises, en particulier pour enrichir des bases de donn\u00e9es, par exemple \u00e0 des fins commerciales ou publicitaires ou avec la volont\u00e9 de nuire.<\/p>\n

Les contrevenants s\u2019exposent \u00e0 des sanctions p\u00e9nales conform\u00e9ment aux dispositions du code p\u00e9nal (articles 226-16 \u00e0 226-24, \u00ab\u00a0Des atteintes aux droits des personnes r\u00e9sultant des fichiers ou des traitements informatiques\u00a0\u00bb et articles 323-1 \u00e0 323-7, \u00ab\u00a0Des atteintes aux syst\u00e8mes de traitement automatis\u00e9 des donn\u00e9es\u00a0\u00bb).<\/p>\n

Etablissement de liens<\/strong><\/p>\n

Le laboratoire Cultures constructives autorise la mise en place d\u2019un lien hypertexte pointant vers son site.<\/p>\n

Responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>\n

Le laboratoire Cultures constructives s\u2019efforce de mettre \u00e0 jour les informations du site et de contr\u00f4ler r\u00e9guli\u00e8rement leur exactitude. Le propri\u00e9taire ne peut cependant garantir que toutes ces informations sont \u00e0 tout moment actuelles, compl\u00e8tes, pr\u00e9cises et d\u00e9pourvues de toute erreur.<\/p>\n

La responsabilit\u00e9 du laboratoire Cultures constructives ne peut, en aucune mani\u00e8re, \u00eatre engag\u00e9e quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux cons\u00e9quences pouvant r\u00e9sulter de leur utilisation ou interpr\u00e9tation. Le laboratoire ne saurait \u00eatre tenu responsable des erreurs mat\u00e9rielles qui se seraient \u00e9ventuellement gliss\u00e9es dans les documents pr\u00e9sents sur le site, malgr\u00e9 le soin apport\u00e9 \u00e0 leur publication.<\/p>\n

Les liens mis en place dans le cadre de ce site ne peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme une recommandation, une caution ou une sollicitation. Le laboratoire Cultures constructives d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant au contenu de ces sites et \u00e0 l\u2019usage qui peut en \u00eatre fait.<\/p>\n

Les documents \u00e0 caract\u00e8re scientifique publi\u00e9s dans le site sont valables \u00e0 la date de leur publication et ne sauraient engager leurs auteurs.<\/p>\n

Le laboratoire Cultures constructives ne peut pas \u00eatre tenu pour responsable de la transmission d\u00e9fectueuse des donn\u00e9es dues aux divers r\u00e9seaux de l\u2019Internet ou aux incompatibilit\u00e9s dues au navigateur de l\u2019utilisateur.<\/p>\n

 <\/p>\n

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IDENTIFICATION<\/strong><\/p>

Propri\u00e9taire du site\u00a0: XXX
Directeur de la publication\u00a0:\u00a0 XXX
R\u00e9dacteurs :\u00a0 XXX<\/p>

H\u00e9bergement du site\u00a0:\u00a0OVH \u2013 12 rue Kellemann, 59100 Roubaix<\/p>

R\u00e9alisation technique et fonctionnelle<\/strong><\/p>

Jacques Bayol
Bluehouse Fabrique Multim\u00e9dia<\/a>
<\/u><\/p>


Cr\u00e9dit photos<\/strong><\/p>

www.my-open-space.com<\/p>

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>

1\/ D\u00e9finitions<\/strong><\/p>

Auteurs\u00a0: toute personne physique ayant cr\u00e9\u00e9 des \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9sents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l\u2019arborescence.<\/p>

Producteur\u00a0: Propri\u00e9taire du site conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L 341-1 alin\u00e9a 1 du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>

2\/ Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur le site<\/strong><\/p>

L\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du site se d\u00e9finit comme une base de donn\u00e9es au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit fran\u00e7ais dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle).<\/p>

Ce site respecte le droit d\u2019auteur. Tous les droits des auteurs des \u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es reproduites et communiqu\u00e9es sur ce site, sont r\u00e9serv\u00e9s. Sauf autorisation, toute utilisation des \u0153uvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et priv\u00e9es sont interdites.<\/p>

3\/ Conditions d\u2019utilisation<\/strong><\/p>

Toute utilisation ou extraction d\u2019\u00e9l\u00e9ments du site non autoris\u00e9e par le producteur est illicite et sanctionn\u00e9 p\u00e9nalement par le d\u00e9lit de contrefa\u00e7on.<\/p>

Toute exploitation, m\u00eame \u00e0 titre priv\u00e9, de la totalit\u00e9 ou d\u2019une partie substantielle du site suppose l\u2019accord du directeur de la publication conform\u00e9ment aux dispositions.<\/p>

Tout manquement aux r\u00e8gles du droit d\u2019auteur ou du droit des bases de donn\u00e9es est passible de sanctions p\u00e9nales au titre du d\u00e9lit de contrefa\u00e7on, sans pr\u00e9judice d\u2019\u00e9ventuelles demandes de dommages et int\u00e9r\u00eats de la part des titulaires de droits.<\/p>

Toute utilisation ou exploitation \u00e0 des fins commerciales ou promotionnelles est interdite.<\/p>

\u2013 Textes reproduits sur le site<\/em><\/strong><\/p>

Les usages autoris\u00e9s des textes pr\u00e9sent\u00e9s sur ce site sont les suivants\u00a0:<\/p>

Reproduction strictement r\u00e9serv\u00e9e \u00e0 l\u2019usage priv\u00e9 du copiste et non destin\u00e9e \u00e0 une utilisation collective. Reproduction, diffusion ou repr\u00e9sentation \u00e0 des fins d\u2019information professionnelle, sur support non num\u00e9rique, \u00e0 la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source. Courtes citations\u00a0: sont licites les citations courtes des textes pr\u00e9sents sur le site dans la mesure o\u00f9 ils s\u2019int\u00e8grent dans une oeuvre nouvelle, \u00e0 la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres cit\u00e9es de les d\u00e9limiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.<\/p>

Toute autre exploitation des textes pr\u00e9sents sur le site, notamment republication sur d\u2019autres sites, Internet ou intranet, suppose l\u2019accord du directeur de la publication.<\/p>

\u2013 Photographies \u2013 Cartes \u2013 vid\u00e9o et autres images<\/em><\/strong><\/p>

Sauf t\u00e9l\u00e9chargement explicitement autoris\u00e9 directement sur le site, toutes les images pr\u00e9sentes sur ce site sont prot\u00e9g\u00e9es par le droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle des auteurs et du producteur du site. Elles ne peuvent \u00eatre dupliqu\u00e9es ou utilis\u00e9es sans l\u2019autorisation \u00e9crite de la direction du XXX.<\/p>

Les enregistrements audio et vid\u00e9o disponibles sur ce portail peuvent \u00eatre utilis\u00e9s dans le cadre d\u2019un usage priv\u00e9 ou d\u2019activit\u00e9s \u00e0 caract\u00e8re scientifique , p\u00e9dagogique, m\u00e9thodologique \u00e0 condition d\u2019en respecter l\u2019int\u00e9grit\u00e9 (ni modification, ni alt\u00e9ration d\u2019aucune sorte) et d\u2019en indiquer clairement l\u2019origine.<\/p>

Informations nominatives<\/strong><\/p>

Les informations nominatives contenues sur ce site sont uniquement destin\u00e9es \u00e0 \u00eatre consult\u00e9es mais ne doivent \u00eatre ni modifi\u00e9es ni reprises, en particulier pour enrichir des bases de donn\u00e9es, par exemple \u00e0 des fins commerciales ou publicitaires ou avec la volont\u00e9 de nuire.<\/p>

Les contrevenants s\u2019exposent \u00e0 des sanctions p\u00e9nales conform\u00e9ment aux dispositions du code p\u00e9nal (articles 226-16 \u00e0 226-24, \u00ab\u00a0Des atteintes aux droits des personnes r\u00e9sultant des fichiers ou des traitements informatiques\u00a0\u00bb et articles 323-1 \u00e0 323-7, \u00ab\u00a0Des atteintes aux syst\u00e8mes de traitement automatis\u00e9 des donn\u00e9es\u00a0\u00bb).<\/p>

Etablissement de liens<\/strong><\/p>

Le XXX autorise la mise en place d\u2019un lien hypertexte pointant vers son site.<\/p>

Responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>

Le XXX s\u2019efforce de mettre \u00e0 jour les informations du site et de contr\u00f4ler r\u00e9guli\u00e8rement leur exactitude. Le propri\u00e9taire ne peut cependant garantir que toutes ces informations sont \u00e0 tout moment actuelles, compl\u00e8tes, pr\u00e9cises et d\u00e9pourvues de toute erreur.<\/p>

La responsabilit\u00e9 du XXX ne peut, en aucune mani\u00e8re, \u00eatre engag\u00e9e quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux cons\u00e9quences pouvant r\u00e9sulter de leur utilisation ou interpr\u00e9tation. Le laboratoire ne saurait \u00eatre tenu responsable des erreurs mat\u00e9rielles qui se seraient \u00e9ventuellement gliss\u00e9es dans les documents pr\u00e9sents sur le site, malgr\u00e9 le soin apport\u00e9 \u00e0 leur publication.<\/p>

Les liens mis en place dans le cadre de ce site ne peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme une recommandation, une caution ou une sollicitation. Le XXX d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant au contenu de ces sites et \u00e0 l\u2019usage qui peut en \u00eatre fait.<\/p>

Les documents \u00e0 caract\u00e8re scientifique publi\u00e9s dans le site sont valables \u00e0 la date de leur publication et ne sauraient engager leurs auteurs.<\/p>

Le XXX ne peut pas \u00eatre tenu pour responsable de la transmission d\u00e9fectueuse des donn\u00e9es dues aux divers r\u00e9seaux de l\u2019Internet ou aux incompatibilit\u00e9s dues au navigateur de l\u2019utilisateur.<\/p>

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